Création et mise à jour du site internet
Le site internet a été réalisé et est maintenu bénévolement par quelques parents d’élèves ainsi que l’équipe enseignante de l’école Sainte Marie de Trappes en Yvelines.
Hébergement
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Droits de propriété intellectuelle
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Respect des images
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Informations personnelles
Par information personnelle, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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Modifications/Mise à jour du site
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Droit Applicable
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Droits d'auteurs
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